Système harmonisé
Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. 2102.10 ‑ … espèces de micro‑organismes (presque exclusivement du genre Saccharomyces ), qui se reproduisent normalement au cours de … de micro‑organismes (à l'exclusion des levures), et les vaccins ( n° 30.02 ). d) Les médicaments ( n°s 30.03 ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ Instruments à clavier, autres que les accordéons 9207.90 ‑ Autres On range dans la présente … distinguent en cela de certains autres instruments (pianos, accordéons, guitares, par exemple) qui, bien que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.60
… Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et …
Explanatory notes
… 40.15 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et … autrement obtenus, cette position comprend les vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et … etc. Sont exclus de ce Chapitre : a) Les vêtements et accessoires du vêtement en matières textiles associées à des …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par …
Explanatory notes
… de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par … et à anches libres métalliques , mais sans tuyaux. 3) Les accordéons et instruments similaires , les concertinas, les bandonéons et les instruments dénommés accordéons à soufflerie à pédale . Les accordéons …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) … appareils des n°s 84.70 à 84.72. - Parties et accessoires des machines du n° 84.70 : 8473.21 - - Des … notamment repris ici : 1) Les dispositifs de pliage en accordéon pour l'alimentation continue en papier des …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de … ainsi que de fécules similaires (d'arrow‑root, de salep, de yucca, etc.). Ces préparations s'obtiennent en délayant la …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les …