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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, …
Explanatory notes
… 85.36 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, …Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …
Explanatory notes
… 02.01 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 ‑ En … couvre les viandes, fraîches ou réfrigérées, des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris au n° 01.02. …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs … éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs … éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011 > 7011.10
… Pour l'éclairage électrique …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les … de marqueurs à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à … plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, …
Explanatory notes
… 85.05 ‑ Electro aimants; aimants permanents et articles destinés à … plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. … viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des porcs des espèces domestiques ou sauvages (sangliers, par exemple). La … le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche de viande adhérente. …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la … raison de sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ notamment à l'état d'alliage …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil …
Explanatory notes
… 85.28 - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de … Non conçus pour incorporer un dispositif d’affichage ou un écran vidéo 8528.72 - - Autres, en couleurs 8528 .73 - - … de l’inclinaison, du pivotement et de la hauteur, des écrans sans reflet, sans scintillement ainsi que d’autres …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …