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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un … La présente position couvre un ensemble de produits céramiques se présentant sous les formes habituellement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
Explanatory notes
… des formes tautomères des quinones oximes, et les nitroso-amines, qui sont des formes tautomères des quinones imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note explicative des n°s 29.08 et 29.21 ). Parmi les dérivés organiques de l’hydrazine et de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre … résidus, tels que les eaux de trempe de maïs, servent de milieux de culture pour la fabrication de certains …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs … parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs … parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages … la cuisson et le chauffage en cuivre, à usage domestique, parmi ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.06 ‑ Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières … 2525.20 ‑ Mica en poudre 2525.30 ‑ Déchets de mica Les micas (muscovite, phlogopite, biotite, etc.) constituent un … leur épaisseur est généralement comprise entre 200 et 750 microns. C) Le mica en lamelles , obtenu par simple …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91
… (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), …
INN
… … lorazépam … lormétazépam … mazindol … médazépam … midazolam … nimétazépam … nitrazépam … nordazépam … oxazépam …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou …
Explanatory notes
… 61.06 - Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. … textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en bonneterie comprenant les chemisiers, blouses, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs …
Classification opinions
… 1. Ecouteurs sans fil Bluetooth® avec microphone intégré conçus pour être appariés à un appareil …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); … machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre …