Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières 2525.20 ‑ Mica en poudre 2525.30 ‑ Déchets de … ébarbés. Ces feuilles se présentent sous forme de polygones irréguliers rappelant la forme des cristaux à partir …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ … et échalotes 0703.20 ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, ci‑après : 1) Les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… fer ou d'acier. 72.01 ‑ Fontes brutes et fontes Spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. 7201.10 ‑ … La fonte brute se présente sous forme de masses, de gueuses ou de saumons, même brisés, ou à l'état liquide. La … position; toutefois, si elle se présentait sous forme de gueuses, saumons, etc. et que sa teneur en poids en carbone …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend … des coiffures . Ce sont des bandes protectrices coupées de longueur, qui se fixent à l'intérieur de la calotte. Elles … faits, par exemple, d'un assemblage de fils métalliques guipés (de matières textiles ou d'autres matières), de toile …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à …
Explanatory notes
… ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à … le filet, les surfaces touffetées, ainsi qu'à exécuter le guipage de mèches ou de fils de toutes matières ou des …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… 89.06 - Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. 8906.10 - Navires de guerre 8906.90 - Autres Cette position comprend tous les … Les navires de guerre de tous types parmi lesquels on peut distinguer : a) Les bâtiments conçus pour le …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 - Barres ou baguettes - Tubes : 7002.31 - - En quartz ou … c'est-à-dire bruts d'étirage, ou bien simplement coupés de longueur, même si leurs extrémités ont été sommairement …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non … présentés en plaquettes ou en pièces de formes diverses (baguettes, pointes, pastilles, anneaux, par exemple) et … mais non frittés ( n° 38.24 ). c) Les plaquettes, baguettes, pointes et articles similaires en céramique pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non …