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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. A) Mèches tissées, tressées … en fil d'amiante ou d'autres dispositifs d'attache aux brûleurs à gaz ou à d'autres appareils n'a pas pour effet de …Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.60
… Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.40
… Contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, … 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : 5513.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7 > 2903.76
… Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) …
Section XX > Chapitre 94
… lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées …
Explanatory notes
… lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … au mur comme les portemanteaux, tableaux à clefs, porte‑brosses, porte‑serviettes, porte‑journaux, ainsi que les … céramique, etc., même rembourrés ou gainés, à surface brute ou travaillée, même sculptés, incrustés, marquetés, …Legal note
… isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées dans … à 94.03. 4.‑ On considère comme constructions préfabriquées , au sens du n° 94.06, les constructions soit …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en … à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en … cartons dits piqués ). 11) Le papier dentelle et le papier broderie, les bordures pour étagères. 12) Les joints en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.20
… Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et … frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et … frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en … ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …