WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour … pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …
Explanatory notes
… de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour … - Supports magnétiques : 8523.21 - - Cartes munies d’une piste magnétique 8523.29 - - Autres - Supports …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton …
Classification opinions
… 1. Machine pour l'enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant servir … de rouleaux disposés sur un socle, l'encre provenant d'une cuve étant apposée au moyen d'un rouleau encreur sur …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent … certifié un matériau de référence qui est accompagné d’un certificat indiquant les valeurs des propriétés … de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino‑terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g; b) …Legal note
… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, … certifié un matériau de référence qui est accompagné d’un certificat indiquant les valeurs des propriétés … de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino‑terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g; b) …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. …
Explanatory notes
… ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. ‑ Café non torréfié : 0901.11 ‑ ‑ …Section II
… PRODUITS DU REGNE VEGETAL …
Explanatory notes
… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente … agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Legal note
… l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. … agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.31
… Biscuits additionnés d'édulcorants …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même … y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même … d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. Elles se présentent, en général, sous forme de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… entre eux ou traités chimiquement; engrais resultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. La présente position … ou contrôlée par un traitement à la chaux, etc. 7) Les résidus de dessuintage des laines. 8) Les mélanges de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3
… Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes …