Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à … R est un radical acide bivalent. 1) Saccharine ou 1,1-dioxyde de 1,2-benz iso thiazole-3(2H)-one et ses sels * . …Section XV > Chapitre 72 > Position 7223
… Fils en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n° … La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, pour sutures chirurgicales ( n° …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). … poignée que l'on fait résonner en les entrechoquant. 6) Les xylophones , composés de lames ou planchettes de bois …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres … eux. Ce cation peut former une liaison avec l’ion (OH – ) hydroxyle et donner un hydroxyde d’ammonium quaternaire …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… ‑ Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … ‑ Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 2914.11 ‑ ‑ Acétone 2914.12 ‑ ‑ Butanone … ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 2914.22 ‑ ‑ Cyclohexanone et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines …
Explanatory notes
… 39.07 ‑ Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines … polyéthers : 3907.21 - - Méthylphosphonate de bis (polyoxyéthylène) 3907.29 - - Autres 3907.30 - Résines époxydes … autres polyéthers : ce sont des polymères obtenus à partir d'époxydes, de glycols ou de matières similaires et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … des mono-éthers dont l'atome de carbone adjacent à l'atome d'oxygène de la fonction éther porte un groupe hydroxyle. Les acétals et hémi-acétals contenant d'autres …Section XV > Chapitre 72 > Position 7221
… Fil machine en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n° …Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
… Barres et profilés en aciers inoxydables. …