… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf … mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression …
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… mitaines et moufles de sport et les articles visés aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression …
… fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01); c) les bois en copeaux, en éclats, moulus ou … utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04); d) les charbons activés (n° 38.02); e) … la fabrication d'articles de vannerie, sont classées au n° 14.01 à l'état non ouvré et au Chapitre 46 lorsqu'il s'agit …
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… fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01); c) les bois en copeaux, en éclats, moulus ou … utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04); d) les charbons activés (n° 38.02); e) …
… plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés … usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16); b) les articles à usages techniques en cuir …
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… plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés … usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16); b) les articles à usages techniques en cuir …
… à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) les miroirs reposant sur le sol … Les articles (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol. …
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… à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) les miroirs reposant sur le sol … Les articles (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol. …
… (571,5 mm)), indice de charge de 156/150 équivalant à 4000/3350 kg, indice de vitesse K (équivalant à la vitesse maximale de 110 km/h), et capacité de charge de 4000 kg. La sculpture de sa bande de roulement réduit la … (571,5 mm)), indice de charge de 156/150 (équivalant à 4000/3350 kg), indice de vitesse G (équivalant à la vitesse …
… lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou … le caractère essentiel de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre … ou de matières grasses du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent …
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… lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou … le caractère essentiel de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre … ou de matières grasses du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent …
… déterminée par la méthode ASTM D 5, est : a) Inférieur à 400 ( Bitume ). b) Egale ou supérieure à 400 ( Huile ). 4°) Produits visés sous 2 °) b), dont la … 90 % en volume, y compris les pertes, à 210 °C (méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86)). Il est utilisé …
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