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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208.19 ‑ ‑ Autres … qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la … de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de cette …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93
… En aciers inoxydables …
Classification opinions
… 1. Bain-marie non électrique en acier inoxydable , avec couvercle « roll-top », constitué d'un … quatre vis qui permettent de fixer un support brûleur dans lequel seront placés trois récipients contenant le … à l'état démonté (sans le combustible). Il est utilisé dans les établissements où sont servis des repas buffets …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et … position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.92
… Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.93
… Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.13
… D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm …