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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Classification opinions
… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, présentant une forme cylindrique similaire à celle d'une cigarette normale, d'une longueur … est inhalée par l'utilisateur. Le produit est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail dans un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et …
Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …
Classification opinions
… Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Assortiment composé de pâtes alimentaires farcies de crevettes (raviolis wonton), et d'un sachet de soupe en poudre. L'assortiment est congelé et conditionné pour la vente au …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91
… Images, gravures et photographies …
Classification opinions
… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
… Autres articles de robinetterie et organes similaires …
Classification opinions
… 1. Cuve dite « à niveau constant », pour l'alimentation régulière des brûleurs à mazout, fonctionnant … la position du clapet est déterminée par l'action de l'air comprimé sur un diaphragme équilibré par un ressort …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de … fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs d'animaux ( autres que ceux de poissons, qui sont classés au …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires …
Classification opinions
… la perche. Afin de prendre des photographies avec un angle d'image plus large, la longueur de la perche peut être …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support …