Système harmonisé
Section X
… CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou …
Explanatory notes
… ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou … par exemple) produits chimiques, etc. D) Les emballages tubulaires pour comprimés ou autres produits pharmaceutiques …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages …
Explanatory notes
… le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages … tubes pour brosses à dents. 3) Les objets pour le bureau , tels que presse-papiers, serre-livres, coupes à …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, …
Explanatory notes
… de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, … ‑ Produits destinés à une inhalation sans combustion : 2404.11 ‑ ‑ Contenant du tabac ou du tabac … sevrage tabagique, y compris les produits qui prétendent contribuer à la santé et au bien-être général (par exemple, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour … présente position comprend les préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire telles que : I) Les dentifrices de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, …
Explanatory notes
… céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, … analogues pour l'industrie ou pour laboratoires, moufles, buses, tuyères, tampons, brûleurs et pièces similaires pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.13
… Butane-1-ol (alcool n-butylique) …
Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.14
… Ethylène, propylène, butylène et butadiène …