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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …
Classification opinions
… châssis et d’enveloppe : châssis, panneaux, tôles, socles, supports et supports de montage; 2°) éléments de montage du … de montage du disjoncteur : portes de compartiment, supports d’appareillage, séparations et raccordements. Tous … en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément des ensembles …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 … AUXILIAIRES POUR CHAUDIERES DES N° s 84.02 OU 84.03 Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les économiseurs …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …
Explanatory notes
… ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position comprend : 1 ° ) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant … Le matériel dont il s'agit peut se présenter sous forme d'appareils à main ou sous forme de machines. A.- APPAREILS …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, …
Explanatory notes
… 90.06 ‑ Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y … Autres ‑ Parties et accessoires : 9006.91 ‑ ‑ D'appareils photographiques 9006.99 ‑ ‑ Autres I.‑ APPAREILS …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2 > 0302.21
… Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) …