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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0201 > 0201.10
… En carcasses ou demi-carcasses …
Section I > Chapitre 2 > Position 0202 > 0202.10
… En carcasses ou demi-carcasses …
Section I > Chapitre 2 > Position 0203 > 0203.1 > 0203.11
… En carcasses ou demi-carcasses …
Section I > Chapitre 2 > Position 0203 > 0203.2 > 0203.21
… En carcasses ou demi-carcasses …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.2 > 0204.21
… En carcasses ou demi-carcasses …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.4 > 0204.41
… En carcasses ou demi-carcasses …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, … cylindriques de bois ou de métal recouvertes d'une peau parcheminée à leurs deux extrémités et frappées par une ou … basques ou tambours à grelots, constitués par un petit cerceau recouvert de peau et auquel sont adaptés des grelots …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - En caoutchouc alvéolaire : 4008.11 - … faits en caoutchouc vulcanisé (autre que le caoutchouc durci) combiné (soit dans la masse, soit en surface) avec … de caoutchouc vulcanisé (autre que le caoutchouc durci) restent classées dans cette position à condition qu’ …Section XX
… MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …
Explanatory notes
… Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …