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438 résultats pour "达州做假证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>白城不动产登记证明上哪个是产权证号-長野県立看護大学本科学位证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>大阪工業大学毕业证09"

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… d)  les silicones (n° 39.10);         e)  les résols (n° 39.09) et les autres prépolymères. 4.‑ On entend par … silicium‑carbone (n° 39.10); e)    Les résols (n° 39.09) et autres prépolymères . Les prépolymères sont des … de 45 % de poly(oxyxylylène).est à classer dans le n° 39.09, puisque les motifs monomères de polyuréthanne …

Legal note

… d)  les silicones (n° 39.10);         e)  les résols (n° 39.09) et les autres prépolymères. 4.‑ On entend par …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… manière à obtenir les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des … de bois de longueur voulue), ou profilés (n°s 44.07 à 44.09). 3)    Les panneaux de particules et panneaux … sous-positions pertinentes des n°s 44.03, 44.07, 44.08, 44.09, 44.12, 44.14, 44.18, 44.19 et 44.20, les bois tropicaux …

Legal note

… manière à obtenir les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, … conditionnés pour servir de succédanés du café ( n°s 09.01 ou 21.01 , selon le cas). b)    Les balles de céréales …

Legal note

… conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) … ou en balles, sacs ou conditionnements similaires ( n° 63.09 ). c)    Les chaussures en amiante ( n° 68.12 ). d)    …

Legal note

… (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles du Chapitre 71;        … dans celui‑ci : a)    Les baguettes et moulures du n° 44.09 . b)    Les lattes rainurées en panneaux de particules, …

Legal note

… les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles du Chapitre 71;        …

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