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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.20
… Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5906 > 5906.10
… Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2847 > 2847.00
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.9 > 3506.91
… Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …