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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou …
Classification opinions
… ports d'entrée/sortie. Dans un système automatique de traitement de l'information en réseau, ils sont situés entre … : 2006 … 13. Equipement (émetteur/récepteur) pour la radiocommunication composé des trois modules ci-après : - un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à … et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser …
Explanatory notes
… 38.10 ‑ Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou … produits les plus employés dans ces préparations. On range également ici les mélanges de granules ou de poudres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité …
Classification opinions
… 1. Terminal de conférence interactif, composé d’un module d’affichage à écran plat tactile, d’une machine automatique de traitement de l'information, de haut-parleurs, de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, … lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées …
Explanatory notes
… d'une source d'éclairage fixée à demeure. * * * PARTIES On range également dans cette position, dès lors qu'elles sont … pendeloques, plaquettes et articles analogues, qui en raison, notamment, de leurs dispositifs de fixation ou de … articles dits « phares et projecteurs scellés » et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, ainsi que les tubes …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … Les graisses et les huiles simples qui ont été simplement raffinées restent classées dans leurs positions respectives, …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. … a) La monazite , phosphate de thorium et de terres rares. b) La thorite, silicate hydraté de thorium. Sont …Section XX > Chapitre 94
… articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… à fixer au mur, à superposer ou à juxtaposer, destinés au rangement d'articles divers (livres, vaisselle, ustensiles … linge, médicaments, articles de toilette, appareils de radio ou de télévision, bibelots, etc.), ainsi que les … présentées isolément. 2°) Les sièges et lits suspendus ou rabattables. Exception faite des articles cités au …Legal note
… d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … n° 84.52; f) les sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties du Chapitre 85; g) … l) les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ … pas consommables en l'état, mais certaines formes raffinées de mélasses de canne ou de maïs le sont, notamment …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …