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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2814 > 2814.20
… Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. … ils relèvent du n ° 48.09 . Les stencils complets et les plaques offset ne sont soumis à aucune condition de … B.‑ PAPIERS POUR DUPLICATION, STENCILS COMPLETS ET PLAQUES OFFSET REPRODUISANT LES DOCUMENTS PAR DES PROCEDES …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non …
Explanatory notes
… 37.01 - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non … à développement et tirage instantanés 3701.30 - Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement laminés à … revêtement (étamage, galvanoplastie, vernissage, émaillage, laquage, peinture, revêtement par des matières plastiques, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - … dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. Ces montres peuvent … Conformément à la Note 7 du Chapitre 71, on entend par plaqués ou doublés de métaux précieux les articles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en …
Explanatory notes
… de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en … condition qu'ils soient présentés sous forme de disques, de plaquettes ou sous formes analogues. Sous formes brutes de … en barres, etc., ou qu'ils soient découpés en disques, plaquettes ou formes analogues. Ces cristaux peuvent être …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire . 2518.10 ‑ Dolomie … simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. Par contre, la …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2506.10 - Quartz … simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. Il est à noter, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …