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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la …
Explanatory notes
… et autres appareils domestiques du n° 73.21 ; b) Des générateurs et distributeurs d'air chaud (aérothermes), à … pour l'aviculture et des armoires et étuves de germination ( n° 84.36 ); k) Des appareils mouilleurs de … Il s'agit ici d'appareils d'utilisation très générale, employés dans une grande variété d'industries pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres … l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour …
Explanatory notes
… 85.17 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres … ou rétablit le courant en provenance du réseau. Ils sont généralement actionnés par des appuis sur lesquels on pose … ou sans fil. Chaque station de base couvre une zone géographique déterminée (une cellule). Si l’utilisateur se …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente … ou de dimensions réduites, susceptibles de n'être utilisés généralement que pour la récupération des fibres, par …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …
Explanatory notes
… par rapport à leur utilisation initiale. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1 de la Section. Cette Note a trait au … vente au détail, sont à classer par application des Règles générales interprétatives (Règle 3 b) généralement); en ce qui concerne ceux qui ne sont pas …Legal note
… Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, … Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou … opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …
Classification opinions
… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du …
Classification opinions
… contient les ingrédients suivants : farine de blé, eau, fromage, fromage à base de margarine, champignons de Paris, … bœuf (4,7 % en poids), oignons, purée de tomate, huile végétale (olive), levure, sel, sucre, poudre à lever, extrait de malt, huile végétale partiellement hydrogénée, amidon modifié, ail et épices. Avant d'être …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le … fer ou d'acier consiste en fils très minces, enchevêtrés, généralement livrés en paquets conditionnés pour la vente au …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la …
Explanatory notes
… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, … de la présente position : a) Les carottes potagères, généralement de couleur rouge ou jaune rougeâtre, du …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
… Autres fournitures d'horlogerie. …