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Système harmonisé
Section X
… CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de … : 2516.11 - - Brut ou dégrossi 2516.12 - - Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de … : 2515.11 - - Bruts ou dégrossis 2515.12 ‑ ‑ Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de … égrisage, polissage, chanfreinage, etc., ainsi que les ébauches d'ouvrages, les plaques sciées de forme …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et …
Explanatory notes
… 38.05 ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et … exclusivement réservée, sous certaines conditions de point d'ébullition et de densité, aux produits volatils de la …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; …
Explanatory notes
… ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; … de l'espèce, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire … machines de l'espèce, on peut citer : 1) Les machines à ébarber à brosses métalliques ou à meules pour le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; …
Explanatory notes
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; … Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles 8483.20 ‑ Paliers à roulements … ARBRES DE TRANSMISSION (Y COMPRIS LES ARBRES A CAMES ET LES VILEBREQUINS) ET MANIVELLES C'est généralement sous la forme …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …