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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. …
Explanatory notes
… concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés … leur teneur en manganèse soit égale ou supérieure à 20 % en poids, sur produit sec (les minerais et leurs concentrés … dont la teneur en manganèse est inférieure à 20 % en poids, sur produit sec, en sont exclus ( n° 26.01 ). Est …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de …
Explanatory notes
… de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de … autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d’élastomères mais ne contenant … de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines …
Explanatory notes
… de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines … deux protéines de lactosérum ou plus et d'une teneur, en poids calculé sur matière sèche, en protéines de lactosérum … Les concentrats de protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, 80 % ou moins de protéines …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de …
Explanatory notes
… bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de … autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant … bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, … pour femmes ou fillettes. ‑ Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6208.11 - - De fibres … (gilets de corps, chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips et articles similaires), autre …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette position couvre les liquides pour freins … ou de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques …
Explanatory notes
… pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques … et fours à pain, ainsi que les barbecues. 5) Les réchauds de tout genre pour la chambre, le voyage, le …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …
Explanatory notes
… dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 2707.10 … dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques et qui …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. …