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Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les … 6 C) :            1°)   les imprimantes, les copieurs, les télécopieurs, même combinés entre eux;            2°)  les … de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre autre que le …

Legal note

… Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les … 6 C) :            1°)   les imprimantes, les copieurs, les télécopieurs, même combinés entre eux;            2°)  les … de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre autre que le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de …

Explanatory notes

… interchangeables, d'applications mécanothérapiques nombreuses dans les affections articulaires ou musculaires de la tête, de l'épaule, du coude, du poignet, des doigts, de la … de psychotechnie sont utilisés par les praticiens ou les non‑praticiens pour la détermination, à l'aide de tests ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … des n°s 30.03 ou 30.04;        c)   les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑  Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … des n°s 30.03 ou 30.04;        c)   les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑  Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , …

Classification opinions

… acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères … pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. … 2. Isomères séparés et mélanges d’isomères … (autres que les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

… autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …

Explanatory notes

… autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5808.10 ‑ Tresses en … Les tresses portent, selon leurs caractéristiques, le nom de lacets, de ganses, de soutaches, de cordons, de … tubulaires peuvent contenir parfois une âme en matière textile.        Les tresses sont utilisées pour border ou …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI.  Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …

Explanatory notes

… d'origine minérale. En sont toutefois exclues  : a)     Les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles, … du n° 25.30). b)     Les matières colorantes inorganiques, non mélangées, de constitution chimique définie : oxyde de … qui peut se présenter seul ou en mélange. 7)    Les noirs d'origine minérale ( autres que les noirs compris dans …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …

Explanatory notes

… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, … articles d'hygiène ou de toilette, à usage domestique ou non : les garnitures de tables de toilette (brocs, cuvettes, … de nuit, crachoirs, bocks à injections, bains d'oeil; les tétines pour biberons et doigtiers; les porte‑savons, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… c'est-à-dire déjà munis de leurs connexions, encapsulés ou non dans des boîtiers en métal, en céramique ou en matière … 1°)  les semi-conducteurs à oxyde métallique (technologie MOS); 2°)  les circuits obtenus par technologie … technologie des semi-conducteurs à oxyde métallique (MOS), notamment les semi-conducteurs complémentaires à oxyde …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …

Explanatory notes

… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La … de ces différents produits céramiques). On range notamment dans ces deux positions : A)   Parmi la vaisselle …

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