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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et …
Explanatory notes
… Jumelles, longues‑vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et … utilisées au théâtre ou pour suivre des courses, qui sont adaptées à des montures de lunettes à branches. 2) Les … sont à classer sous le n° 90.06 . 4) Les télescopes optiques sont les plus caractéristiques des instruments …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.10
… Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente position se … à un ensemble d'instruments, appareils ou modèles non susceptibles d'autres emplois que la démonstration dans les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.70
… Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine (ISO) de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction …
Explanatory notes
… ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction … OU LA TELEVISION, MEME INCORPORANT UN APPAREIL DE RECEPTION OU UN APPAREIL D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION … la télévision. 2) Les postes relais qui, utilisés pour capter les programmes et les retransmettre, permettent …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux …
Explanatory notes
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux … , fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage mécanique …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en …