Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du …
Explanatory notes
… végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du … minéraux (ciment, y compris le ciment à l'oxychlorure de magnésium, plâtre, chaux, silicates de sodium ou de …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents …
Explanatory notes
… préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents … eau de mer. Sous cette position est repris le chlorure de sodium ou sel dans une acception universellement admise. Le …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent …
Explanatory notes
… ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre … phosphore et potassium 3105.30 - Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) 3105.40 - Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs …
Explanatory notes
… matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs … sa légèreté et de sa résistance aux agents de corrosion, l'aluminium tend à remplacer le fer et l'acier dans la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous …
Explanatory notes
… formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous … 4401.22 - - Autres que de conifères ‑ Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y … les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, …
Explanatory notes
… à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, … avec du carbonate de magnésium, de la cellulose, de la sciure de bois, de la pierre ponce, du talc, du plâtre, de … naturelles ou de matières plastiques, de silicate de sodium, d'asphalte, de caoutchouc, etc., ces ouvrages étant …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris … les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris … les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, …