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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.2 > 7408.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7411 > 7411.2 > 7411.22
… A base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
… Alliages mères de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre donne la définition des alliages mères de cuivre . Les alliages mères de la présente position sont des alliages contenant, outre du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids, d'autres …Section XV > Chapitre 79 > Position 7907
… Autres ouvrages en zinc. …
Explanatory notes
… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris soit dans les … etc. 8) Les crochets pour ardoises et tous autres ouvrages de la nature de ceux visés aux Notes explicatives …Section XV > Chapitre 75 > Position 7508
… Autres ouvrages en nickel. …
Explanatory notes
… 75.08 ‑ Autres ouvrages en nickel. 7508.10 - Toiles métalliques et … Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR ELECTROLYSE Le présent groupe couvre les anodes en nickel affiné employées dans le … ( n° 75.06 ). B.‑ AUTRES Ce groupe englobe tous les ouvrages en nickel autres que ceux repris, soit dans le …Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
… Autres ouvrages en plomb. …
Explanatory notes
… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les ouvrages en plomb autres que ceux repris soit dans les … ), les tubes et tuyaux en plomb, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, …Section XV > Chapitre 80 > Position 8007
… Autres ouvrages en étain. …
Explanatory notes
… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages en étain, autres que ceux repris soit dans les … ), les tubes et tuyaux en étain, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
… Barres et profilés en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné ‑ En … un meilleur fini. Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, ondulation) pourvu … pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Restent également compris dans …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421
… Autres ouvrages en bois. …
Explanatory notes
… 44.21 - Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements 4421.20 - … (voir notamment la Note 1 du présent Chapitre). Elle couvre également les parties en bois des articles mentionnés … à maintenir tendus les fils au cours de la reliure des livres à la main, les échelles et marchepieds, les escabeaux …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.40
… En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …