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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.90
… Autres sables …
Classification opinions
… 1. Sables naturels contenant 90 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Sables naturels contenant 80 % de dioxyde de silicium. …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles …
Explanatory notes
… 07.06 ‑ Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris‑raves, radis et racines comestibles … ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ). Ces produits demeurent classés dans la présente …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. … procédés du coulage ou du laminage, à la condition qu 'il s'agisse de verres en plaques ou en feuilles, de toute … A) Le verre à glace brut qui, en raison de sa surface sablée ou rugueuse présente généralement peu ou pas de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13
… D'une puissance excédant 375 kVA …
Classification opinions
… électrique à courant alternatif (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec double puissance nominale : 375 kVA de puissance continue et 410 kVA de puissance de secours. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
Classification opinions
… 1. Stérilisateur basse température utilisant une solution aqueuse de formaldéhyde comme agent stérilisant pour la préparation des produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie …
Classification opinions
… 1. Appareil d'hydromassage « AQUASPA » comprenant : 1°) une baignoire en matière … de dispositifs de massage incorporés comportant : - des sacs gonflables dotés d'un mécanisme de friction par …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, … et les tortues de mer) 0210.99 - - Autres Cette position s'applique seulement aux viandes et abats de toute sorte …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y …
Explanatory notes
… tumeurs. Suivant la profondeur qu'atteignent les rayons, il s'agit de radiothérapie superficielle, encore appelée … pour déceler les soufflures des pièces ou pour s'assurer de l'homogénéité des alliages, dans les industries … pour ces diverses explorations des appareils analogues, sauf en ce qui concerne l'appareillage d'utilisation, aux …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
… Antisérums et autres fractions du sang …