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Système harmonisé
Section XX
… MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …
Explanatory notes
… Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91
… Appareils de radionavigation …
Classification opinions
… 1. Equipement de mesure de distance (DME), conçu pour être utilisé comme élément de … des aéronefs, permettant à un appareil en vol de mesurer sa distance par rapport à une balise au sol à l'aide de procédés radioélectriques et non optiques ou optoélectroniques. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30
… Oxydes et hydroxydes de vanadium …
Classification opinions
… 1. Produits à haute teneur en pentoxyde de vanadium , commercialement dénommés « oxydes de vanadium fondus », obtenus par grillage, en présence de carbonate et de chlorure de sodium, de minerais tels que la carnotite mécaniquement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41
… Diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Assemblage de 62 blocs à diodes émettrices de lumière (LED) montés en ligne sur une carte de circuit imprimé (dont les dimensions sont de 440 mm de longueur et 5 mm de largeur) et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, … aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, … aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots‑tracteurs des types utilisés dans les … pour le transport sur de courtes distances de charges diverses (marchandises ou conteneurs) ou pour la traction, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10
… Chaudières …
Classification opinions
… 1. Chaudières électriques pour le chauffage central, en acier, … de chauffage à température variable (rayonnement sol ou radiateur). Elles sont équipées de thermoplongeurs en acier …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.30
… Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105 > 7105.10
… De diamants …
Classification opinions
… 1. Diamants synthétiques, d'une dimension maximale de 500 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.48
… 3,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5] undécane …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2926 > 2926.30
… (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane) …