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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7419
… Autres ouvrages en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.19 ‑ Autres ouvrages en cuivre (+). 7419.20 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, … - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris soit dans les positions … de sûreté et autres épingles ( autres que de parure) en cuivre non dénommées ni comprises ailleurs. 2) Les …Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
… Alliages mères de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre donne la définition des alliages mères de cuivre . Les alliages mères de la présente position sont des … se prêtent ou non à ces opérations selon les proportions respectives des métaux constituants, sont seuls à ranger ici …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
… Autres locomotives et locotracteurs; tenders. …
Explanatory notes
… 86.02 ‑ Autres locomotives et locotracteurs; tenders. 8602.10 - Locomotives diesel‑électriques 8602.90 - Autres A .‑ …Section XV > Chapitre 74 > Position 7411
… Tubes et tuyaux en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.11 ‑ Tubes et tuyaux en cuivre. 7411.10 ‑ En cuivre affiné ‑ En alliages de cuivre : 7411.21 … les tubes et tuyaux peuvent être extrudés à leur taille définitive sans étirage. Les tubes et tuyaux en cuivre …Section XV > Chapitre 74 > Position 7406
… Poudres et paillettes de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.06 ‑ Poudres et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7406.20 … lamellaire; paillettes Cette position couvre les poudres de cuivre, définies dans la Note 8 b) de la Section XV et les … petite échelle, par réduction gazeuse d'oxydes finement divisés, par précipitation de certaines solutions ou par …Section I > Chapitre 1 > Position 0106
… Autres animaux vivants. …
Explanatory notes
… 01.06 - Autres animaux vivants. - Mammifères : 0106.11 - - Primates … gélinottes, canards sauvages, oies sauvages, ortolans, grives, merles, alouettes, pinsons, mésanges, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7404
… Déchets et débris de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 … cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent du n° 26.20 . Les déchets de cuivre de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
… Machines pour la fabrication additive. …
Explanatory notes
… 84.85 ‑ Machines pour la fabrication additive 8485.10 ‑ Par dépôt métallique 8485.20 - Par dépôt … de couches de matière.La machine utilise l’application sélective d'une source d’énergie, par exemple lasers, … permettant ainsi au laser de solidifier les couches successives de matières plastiques . 3) Les machines à jet …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
Explanatory notes
… non condensé : 2933.11 - - Phénazone (antipyrine) et ses dérivés 2933.19 - - Autres - Composés dont la … ou non) non condensé : 2933.21 - - Hydantoïne et ses dérivés 2933.29 - - Autres - Composés dont la structure … sels de ces produits 2933.34 - - Autres fentanyls et leurs dérivés 2933.35 - - Quinuclidin-3-ol 2933.36 - - …Section V > Chapitre 26 > Position 2603
… Minerais de cuivre et leurs concentrés. …