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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30
… Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …
Classification opinions
… (ROM) (mémoire à lecture seule) pour micro-ordinateurs (machines automatiques de traitement de l'information), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30
… Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer …
Classification opinions
… 1. Machine à repasser conçue pour un usage professionnel et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, … repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, …
Explanatory notes
… 84.51 - Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, … repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; … en chauffant, à une température suffisante pour obtenir la graphitation de l'ensemble (de l'ordre de 2500 à 3200 °C), … au moyen des rayons X, est homogène. L'analyse chimique confirme aussi qu'il s'agit de graphite …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de …
Classification opinions
… utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en électrocardiographie (ECG), en …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …
Explanatory notes
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de … autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de … autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée …