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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en …
Explanatory notes
… de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en … il est à noter, toutefois, que ces pièces de tissu doivent conserver malgré tout leur caractère de matière première par … et ne jamais consister, par conséquent, en articles déjà parvenus à un stade d'élaboration tel qu'ils pourraient être …Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.1 > 0306.15
… Langoustines (Nephrops norvegicus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.3 > 0306.34
… Langoustines (Nephrops norvegicus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.9 > 0306.94
… Langoustines (Nephrops norvegicus) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients …
Explanatory notes
… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients … ceux de dimensions plus petites ‑ et notamment les boîtes ‑ servent surtout à l'emballage des denrées alimentaires (beurre, lait, bière, jus de fruits, conserves, biscuits, thé, confiseries, etc.) ou d'autres …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.1
… Survêtements de sport (trainings) …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du …
Explanatory notes
… après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du … aux n°s 41.07 ou 41.12 , ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les …Section X > Chapitre 48 > Position 4818 > 4818.30
… Nappes et serviettes de table …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.20
… Autres préparations et conserves de poissons …
Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.2 > 1512.21
… Huile brute, même dépourvue de gossypol …