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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …