WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l’assimilation … profilés, fils, planches, plaques, feuilles, bandes, lames, tubes ou tuyaux. A cet égard, les dispositions de la Note …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 - Barres ou … obtenues par moulage, à la presse ou à l'aide de machines à double vis, et qui peuvent servir, notamment, comme matière …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7114.11 - - En argent, même …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …
Explanatory notes
… et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ … même simplement des chiffres. B) Les écussons, blasons, rubans et articles similaires , en toutes matières textiles … (écussons sportifs, militaires, provinciaux ou nationaux, rubans portant mention d'associations de jeunesse, bandes …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette … au moyen de vapeur d'eau surchauffée injectée par des tubes plongés dans le forage du puits (procédé Frasch), etc. … de soufre sans passage par la phase liquide, lequel est insoluble notamment dans le disulfure de carbone (soufre μ). …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même … 4009.42 - - Avec accessoires Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une … à l'aide de plantes (feuilles, racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les … Les vins de raisins secs préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques ( n° 22.06 ). b) Les médicaments des …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, … en bandes de section sensiblement trapézoïdale. B) Les tubes en caoutchouc non vulcanisé, obtenus à la boudineuse … ou rectangulaire. Sont exclus de la position : a) Les rubans adhésifs, quelle que soit la matière constitutive du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a … longitudinalement de la présente position peuvent avoir subi un étirage ou un laminage à chaud ou à froid permettant …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à …