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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris … électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …

Explanatory notes

… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris … électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels (+).               ‑ Appareils d'électrodiagnostic … totalité des cas, l'intervention d'un praticien (médecin, chirurgien, dentiste, vétérinaire, sage‑femme, etc.), qu'il …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome … désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la … du Chapitre 73 , ou, le cas échéant, d'autres Chapitres. La sidérurgie (métallurgie des métaux ferreux) utilise les …

Legal note

… poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome … désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la … de fer et un ou plusieurs éléments dans les proportions suivantes :              -   plus de 10 % de chrome …

Section XI

Explanatory notes

… 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types … formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces …

Legal note

… 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types … formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… de la RGI 1. Adoption : 1999 … 9. Mélange de deux types d'argile à base de bentonite, résultant d'un procédé breveté faisant appel à plusieurs opérations : mélange d'argiles à base de magnésium et d'aluminium suivant un …

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