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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles …
Explanatory notes
… 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le …
Explanatory notes
… conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le … de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du …Legal note
… (n° 34.06); b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04; c) les fils, … guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du … les fouets et les articles similaires (n° 66.02), ainsi que leurs parties (n° 66.03); ij) les yeux en verre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments …
Explanatory notes
… 90.30 ‑ Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre …Legal note
… Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules … soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Classification opinions
… 1. Conteneur pour faisceau de tubes , composé d'un certain … nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est équipé d'une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4
… Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, …
Explanatory notes
… à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions‑bétonnières, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et …
Classification opinions
… duquel se trouve un dispositif imprimant avec tampon encreur, une bande de papier de 2 cm de largeur recouverte sur une face d'un produit adhésif, enroulée sur un support …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …