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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …
Explanatory notes
… température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément (+). 8415.10 - Des types conçus pour … « du type fenêtres », formant un seul corps. Il peut s’agir également de systèmes à condenseur séparé, condenseur et …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004 > 2004.90
… Autres légumes et mélanges de légumes …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9
… Autres légumes et mélanges de légumes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type …
Explanatory notes
… le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le … LE NETTOYAGE, LE TRIAGE OU LE CRIBLAGE DES GRAINS OU DES LEGUMES SECS Ce groupe comprend les divers appareils et … (décuscuteuses, déplantineuses, etc.). Ce groupe couvre également les machines et appareils utilisés en minoterie …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …
Classification opinions
… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays d'émission, y compris celles qui ont été … pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal dans ce pays. Adoption : 1971 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage …
Classification opinions
… de la formule, de monoéthylène glycol. Il est destiné au dégivrage ou au nettoyage des pare-brise après dilution dans …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou … telle que ciselures et bossages, piquage, bouchardage, égrisage, polissage, chanfreinage, etc., ainsi que les … hexagone, cercle, etc.), relèvent du n ° 68.02 . Sont également exclues : a) La serpentine ou ophite (quelquefois …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais … présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais … Ces produits sont généralement extraits de substances végétales (bois, écorces, racines, graines, fleurs, lichens, … et hypoxanthine, sous forme cristalline. La position couvre également les préparations à base de matières colorantes …Section III > Chapitre 15 > Position 1522 > 1522.00
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) …