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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, … emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, … emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs … échelle, à plus grande échelle ou en même grandeur, de cartes, plans, dessins, pièces à usiner, etc., même s'ils …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en … caoutchouc vulcanisé, non durci, avec ou sans garnitures en caoutchouc durci ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : préservatifs, canules, poires à injection et pour autres usages (pour …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages … même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …
Explanatory notes
… 49.09 ‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées … cartes postales imprimées ou illustrées, quel que soit leur caractère, privé, commercial ou publicitaire; 2 ° ) Les … Elles peuvent être présentées en feuilles, dépliants ou carnets. Les articles similaires ne portant pas l'indication …Section XX > Chapitre 94
… ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; …
Explanatory notes
… l'art dentaire du n° 90.18 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (n° 90.18); k) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple); … les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes …Legal note
… l'art dentaire du n° 90.18 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (n° 90.18); k) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple); … les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
Explanatory notes
… de cygne ou d’eider, peau, poils, velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des manches ou accessoires en ivoire, écaille, os, matières plastiques, métaux communs, métaux … (régime de la matière constitutive). b) Les poires en caoutchouc ( n° 40.14 ). c) Les appareils pulvérisateurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques … ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …