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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… de lignes à haute tension, des sous-stations, des lignes de communication, des bâtiments, des réverbères, des …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… jojoba (2 %)) et d’agents de surface organiques comme des émulsifiants (glycérides capryliques/capriques PEG-6 et …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… seule pièce ovale de nontissé dont le bord extérieur est muni d'une couture ourlée élastique. Ce produit se présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… des entrées pour un lecteur de CD-ROM et des instruments de musique numériques (entrée MIDI). L'article est livré avec …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… % et de la matière combustible : 0,2 % max. Ce produit est émulsionné dans des matières minérales huileuses inertes et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… électrique. L’armoire électrique comprend un système de commutation électrique qui est nécessaire pour faire …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… % en poids), de l’huile végétale, de la gélatine, un agent émulsifiant (gomme arabique), de l’acide citrique, de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… 7. Bicarbonate de sodium sous forme de poudre blanche , de formule chimique NaHCO3, conditionné en cartouche ou en …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… du sucre, des huiles végétales, du cacao, un arôme, un émulsifiant, des colorants, des minéraux, des vitamines et …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

…               ‑ Ecrus :             5209.11 ‑ ‑ A armure toile             5209.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5209.19 ‑ ‑ Autres … de la Note explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

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