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Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… et de thénardite (sulfate de sodium anhydre) formé à l’air libre par déshydratation naturelle, qui est ensuite collecté …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… tablette de chocolat au lait, incrustée de dix biscuits visibles des deux côtés de la tablette. Le produit contient …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… L'unité peut être dotée d'un tuyau d'échappement flexible en tant qu'accessoire pour l'évacuation de l'air …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33 et seconde partie du libellé du n° 33.02) et 6. Adoption : 2003 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… nombre d’impuretés au moyen d’eau ou d’une solution à faible teneur en alcool. Application des RGI 1 et 6. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.2 > 3917.21

Classification opinions

… goutteurs présentent une structure spécialement conçue pour équilibrer la pression. Le tube est spécifiquement conçu et …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… Préparation contenant, en poids et sur la base des éléments visibles, 22,9 % de boulettes de viande, 20,5 % de pâtes et …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de … subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas).          B)  …

Legal note

… des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de … subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas).          B)  …

Section VI

Explanatory notes

… de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé … A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être … du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le …

Legal note

… de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé … A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être … du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… sous forme de pâte contenant 2,2 % d'ions de fluorure libres (provenant du fluorure de sodium), 0,1 M de …

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