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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, …
Explanatory notes
… (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, … des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou … des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels 3004.39 - - Autres - Autres, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
Explanatory notes
… en masses d’un gris jaunâtre ou en petits lingots, à structure cristalline, très friables. Ne sont compris ici … des sauterelles. On l’utilise également en médecine comme substitut du phosphore. 4) Phosphure d’étain . Solide … utilisé dans l'art dentaire ou pour l'obtention des fils de tungstène à partir du métal fritté. 6) L' amalgame …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par …
Explanatory notes
… de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par … pointilleurs , etc., qu'ils soient présentés en étuis, c'est‑à‑dire comme étuis de mathématiques , ou … montés en permanence sur un support ou reliés (par câbles, tuyauterie souple, par exemple) à des machines ou des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …
Explanatory notes
… tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‑mouches (+). - Marchandises mentionnées … insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants, etc., s'effectue par pulvérisation, poudrage, arrosage, … on entend non seulement les produits conçus pour tuer les insectes mais également les produits possédant sur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux …