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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7227
… Fil machine en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.27 ‑ Fil machine en autres aciers alliés. 7227.10 ‑ En aciers à coupe rapide 7227.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …
Explanatory notes
… 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - Wagons‑citernes et similaires 8606.30 - Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10 - … Les wagons à plate‑forme surbaissée pour le transport de matériel lourd. 5) Les wagons pour le transport des bois …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… l'alimentation des animaux, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu … les balles de céréales, les paillettes de lin et les marcs de fruits. Les préparations de l'espèce sont, d'une …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils … de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou …
Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite … ), du molybdène (n° 81.02 ), du tantale (n° 81.03 ), du magnésium (n° 81.04 ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres produits intermédiaires de la …Section XV > Chapitre 72 > Position 7221
… Fil machine en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de … sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement automatiques 8450.12 - - Autres machines, avec essoreuse … des types utilisés dans les blanchisseries , qui équipent normalement les ménages, les blanchisseries …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - Poly(méthacrylate de méthyle) 3906.90 ‑ …Section XV > Chapitre 74 > Position 7401
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). …