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Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… exclus de cette position : a)    Le genêt en tiges ( n° 14.04 ). b)    Les étoupes médicamenteuses ou conditionnées …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… de laine du n° 51.03 et les effilochés de laine ( n° 51.04 ). c)    Les laines peignées en vrac ( n° 51.05 ). …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… (voir aussi la partie D) de la Note explicative du n ° 97.04 ). 10)  Les autocollants imprimés destinés à être …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… et qui sont constituées par des bois en éclisses ( n° 44.04 ). b)      Les lames de bois biseautées sur un côté, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… comportant des verres de sécurité relèvent du n° 90.04 . Les vitrages isolants à parois multiples , en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… (H 2 S 2 O 3 ). Les lignosulfites sont repris au n° 38.04 et les produits industriels dits hydrosulfites …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… propulsion le plus normalement utilisé. B)   Sous le n° 86.04, les véhicules pour l'entretien ou le service des voies …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… du marbre, du quartz, du verre, etc., relèvent du n°  68.04 ; il en est de même des disques à trancher ou à …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… (y compris celles à base de miel naturel), du n° 17.04 . Sont en outre exclus de la présente position les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires ( n ° 44.04 ). b)    Les traverses en bois pour voies ferrées ou …

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