Explanatory notes
… ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la Section, … sont conçus pour se déplacer au‑dessus de la terre ferme ou indifféremment au‑dessus de la terre ferme et de l'eau; … roues, essieux, sont susceptibles d'être utilisés indifféremment sur des voitures automobiles, sur des …Legal note
… ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la Section, … sont conçus pour se déplacer au‑dessus de la terre ferme ou indifféremment au‑dessus de la terre ferme et de l'eau; …Classification opinions
… ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la …