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Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… duquel se trouve un dispositif imprimant avec tampon encreur, une bande de papier de 2 cm de largeur recouverte … utilisés, à la manière d'une pince, pour l'impression en creux ou en relief d'étiquettes ou de plaquettes, comprenant …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : … huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : … huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : … huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : … huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… 1. Produit en carton ou en papier kraft écru destiné à la fabrication d'emballages pour boissons, … Adoption : 1995 … 2. Produit en carton ou en papier kraft écru destiné à la fabrication d'emballages pour boissons, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… ceinture (évitant qu'elle ne plisse) et fermeture du type "velcro". Sa partie postérieure (largeur d'environ 27 cm) comporte trois bandes de tissu croisées (analogie fonctionnelle musculaire) et un baleinage …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71

Classification opinions

… 1,2 m ; 3°) Largeur de faisceau 1,2 degré ; 4°) XPD (discrimination de polarisation croisée) de 30. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… Adoption : 1960 … 2. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : … huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10

Classification opinions

… constituée de poudre de lactosérum déminéralisé, de lait écrémé en poudre, de mélange d'huiles végétales, de lactose, … de suite présentée sous forme de poudre, constituée de lait écrémé en poudre, de maltodextrine, de matières grasses du …

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