Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses … ou non alliés (+). 7228.10 ‑ Barres en aciers à coupe rapide 7228.20 ‑ Barres en aciers silico‑manganeux 7228.30 ‑ … ‑ Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid 7228 .60 ‑ Autres barres 7228 .70 ‑ Profilés 7228.80 ‑ …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a … simplement débitée, par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un toron métallique) en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. La poudre …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages …Section XI > Chapitre 63 > Position 6301
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures … épaisses pour assurer une bonne protection contre le froid. On range ici aussi bien les couvertures de lits, de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
Explanatory notes
… couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en cuir et à semelle extérieure (voir l'alinéa C) des Considérations générales du présent Chapitre) en : 1) … (voir la Note 3 a) du présent Chapitre et l'alinéa E) des Considérations générales du présent Chapitre). 4) Cuir …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 …Legal note
… Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non … de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au …