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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et … un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et … Les radiateurs de l'espèce peuvent être renfermés entre des parois de bois ou de métal. Appartiennent également …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet …
Explanatory notes
… autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet … joue le rôle de pic, d'arrache‑clous, etc. (marteaux de paveurs, de maçons, ou de briqueteurs, par exemple). C) …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, … verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …
Explanatory notes
… 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, … verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. 7016.10 - … position englobe un ensemble d'articles en verre obtenus par pressage ou moulage (combinés ou non avec le soufflage), …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Classification opinions
… Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à l'aide d'une substance liante à base …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Classification opinions
… 1. Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à l'aide d'une substance liante à base …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Classification opinions
… textile, d'un film adhésif (1 cm de large) recouvert d'un papier protecteur. Elles sont destinées à recouvrir les … et recouvertes, sur une face, d'un adhésif protégé par une bande en papier destinée à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de panneaux de signalisation, pour la confection de panneaux …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …
Classification opinions
… 1. Explosif préparé , constitué de granulés denses et très purs … kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Explosif préparé , constitué de granulés poreux de couleur blanche, …Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges de légumes du n° 07.12; …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges de légumes du n° 07.12; … et autres produits des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de …