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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent … sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les levures (n° 21.02); b) les fractions du sang … sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement … 2) Les tubes et tuyaux à bords rapprochés, c'est‑à‑dire les tubes ou tuyaux dont les rives se touchent et …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même … savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de …
Explanatory notes
… 34.01 ‑ Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en … savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de … (hydroxyde ou carbonate de potassium). Les savons de l'espèce sont visqueux et généralement de couleur verte, brune …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, …
Explanatory notes
… Dans cette méthode, une tige de fer d'épaisseur voulue est chauffée, appointée par martelage, puis la tête est … les clous et happes pour tableaux, glaces clôtures, espaliers, etc.; les clous à ferrer les animaux et clous ou … en fer forgé , de section carrée ou ronde, ou en feuillard estampé, appointés à une extrémité, l'autre extrémité étant …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, … composées de viande, d'abats (y compris les boyaux et les estomacs) ou d’insectes, coupés en petits morceaux ou …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.08 ‑ Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ … pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2829
… Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. …
Explanatory notes
… 28.29 ‑ Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. … d'impureté. Ses usages sont très divers : agent oxydant, il est employé en synthèse organique, dans l'impression textile …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques …
Explanatory notes
… 27.07 ‑ Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de … température. Ces huiles et autres produits sont constitués essentiellement par des mélanges d'hydrocarbures aromatiques …Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …