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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.90
… Autres couvertures …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.2 > 9021.21
… Dents artificielles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3 > 9021.31
… Prothèses articulaires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.40
… Cartes à jouer …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.40
… Porte-mine …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines … et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties 8401.30 - Eléments combustibles (cartouches) non …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, … A) Les survêtements de sport (trainings) qui sont des articles de bonneterie composés de deux pièces, non doublés, … étoffe, laissent apparaître qu'ils sont destinés à être portés exclusivement ou essentiellement dans le cadre d'une …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en …
Explanatory notes
… accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en … cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires 6117.80 - Autres accessoires 6117.90 - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … a) Soit qu’ils fassent l’objet d’une spécialisation particulière dans la Nomenclature, tels que les ressorts de suspension ( n° 73.20 ), les moteurs ( n°s …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour …