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Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, … moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; … moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. …

Explanatory notes

… moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; … semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt, qui tirent leur caractère essentiel de ces constituants, que … destinées à l'industrie alimentaire.         A titre d'exemple, on peut citer comme entrant dans la …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00

… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, … Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes … des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …

Explanatory notes

… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes … des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

… appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, … enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée …

Explanatory notes

… appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, … enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée … d'un éclairage intérieur, du n° 49.05 . e)     Les mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; …

Explanatory notes

… 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; … de produits cristallisants (oxyde de zinc ou de titane, par exemple), destinés à provoquer des …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

… d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent … autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …

Explanatory notes

… d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent … l'exclusion de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette position couvre la margarine et les autres mélanges et … du lait écrémé) et être malaxés ou avoir été traités par texturation (modification de la texture ou de la structure …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

… ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et …

Explanatory notes

… ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et … De conifères 4404.20 ‑ Autres que de conifères La présente position couvre : 1)    Les bois feuillards , constitués par des verges de saule, de noisetier, de …

Section XIX

… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …

Explanatory notes

… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, …

Explanatory notes

… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, … ) 0306.95 ‑ ‑ Crevettes 0306.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : 1)  Les crustacés, décortiqués ou non, … cuits à la vapeur ou à l'eau, même s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …

Explanatory notes

… d'éviter l'effilochage. (Suivent, par contre, le régime des tissus en pièces les toiles à fromage tissées en pièces préparées pour le découpage, mais ne …

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