WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'électricité. 7312.10 ‑ Torons et … attache‑câbles, tourets, etc. ( à condition qu' ils n'acquièrent pas par là le caractère d'articles repris … ( n° 85.44 ). c) Les câbles de freins, les câbles d'accélérateurs et les câbles similaires reconnaissables comme …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). …
Explanatory notes
… et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). Les produits compris dans cette … ou d'autres parties de plantes destiné à les ramollir et à faciliter la pénétration du sucre. Ils sont ensuite placés … fois en utilisant des sirops de sucre d'une concentration accrue jusqu'à ce qu'ils soient suffisamment imprégnés de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 8431.10 - De machines ou appareils du n° 84.25 8431.20 - De machines ou … en rouleaux, même coupés de longueur, les câbles et chaînes accompagnant les engins (treuils, téléphériques, grues sur …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : 1514.11 - - Huiles … ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant des caractéristiques similaires et qui sont classées dans le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. Les tuyaux pour pompes et … l'usage, munis de parties en matières autres que textiles (raccords, jets, etc.) ayant le caractère d'accessoires dans l'ensemble de l'article. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la …
Explanatory notes
… (rayonne cupro-ammoniacale) ou par un courant d'air chaud (acétate de cellulose), soit encore dans une chambre de … longueur primitive en vue d'orienter leurs molécules et d'accroître de la sorte certaines de leurs caractéristiques … les propriétés d'un fil à fibres courtes. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations … seulement : a) aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même … tels que les agents de surface, les préparations tensio‑actives et les cires artificielles. Ce Chapitre ne comprend …Legal note
… pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens … similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont … seulement : a) aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … Section XVI), la présente position comprend les parties et accessoires destinés exclusivement ou principalement aux … pour l'enregistrement ou la reproduction du son et l'effacement des supports. 4) Adaptateurs en forme de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à …