WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …
Explanatory notes
… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons … pour l'obtention d'un filament de soie grège. Les cocons impropres au dévidage sont rangés au n° 50.03 . Les cocons de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. - … de la présente position les blooms, les billettes, les ronds, les brames, les largets, les produits de section …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. … pour enfants, du n ° 49.03 ). Ces articles peuvent être brochés, cartonnés ou reliés, même en tomes séparés ou bien … cartonnés ou reliés. Les couvre‑livres, custodes et protecteurs similaires, signets et autres accessoires …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… ou d'enveloppes pour disques de phonographe, présentés en rouleaux d'une largeur supérieure à 15 cm ou en feuilles … inférieure à celle de la bande en papier, présentées en rouleaux et destinées à l'emballage de bonbons. Adoption : …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
Explanatory notes
… La présente position couvre : 1) Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par … varie considérablement , habituellement dans les limites approximatives de 60 à 85 % en poids. 2) Le cuivre … impuretés sont oxydés . La teneur en cuivre est normalement d'environ 98 % en poids. 3) Les anodes en cuivre pour …Section XI > Chapitre 51 > Position 5104
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. …
Explanatory notes
… 51.04 ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les effilochés de … ou les fibres obtenus par effilochage de chiffons, de rognures de tissus ou de tricots, de déchets de fils, etc. … les variétés suivantes : 1) Le shoddy et le mungo , qui proviennent de l'effilochage de fils ou de chiffons de laine …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, … navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). …
Explanatory notes
… présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, … navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). - Machines et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. …
Explanatory notes
… équipés de dispositifs mécaniques simples, tels que rouleaux d'entraînement ou de guidage du fil ou du tissu, … à la surface d'un tissu lainé un effet boutonné, en roulant ou frisant les touffes de poils. Elles consistent en … brosseuses mécaniques , composées de brosses cylindriques rotatives, pour brosser le tissu après le grattage et le …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un traitement chimique ou physique de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la … qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion. Deux procédés principaux, l'imprégnation et la densification, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …