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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent … pour la teinture ou le tannage (n° 14.04); d) les charbons activés (n° 38.02); e) les articles du … f) les ouvrages du Chapitre 46; g) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64; h) les …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bois en copeaux, en … pour la teinture ou le tannage (n° 14.04); d) les charbons activés (n° 38.02); e) les articles du …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, … du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …
Explanatory notes
… du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. 6806.10 - Laines de laitier, de scories, de … quantités d'autres oxydes tels l'oxyde de zircon, de chrome ou de bore. Le mélange est ensuite soufflé ou passé à … de cette dernière, non seulement par leur composition chimique (voir la Note 4 du Chapitre 70), mais aussi par la …Section XI > Chapitre 63
… articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des … I ne comprend pas : a) les produits des Chapitres 56 à 62; b) les articles de friperie du …Legal note
… Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne … I ne comprend pas : a) les produits des Chapitres 56 à 62; b) les articles de friperie du … à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05; b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en …
Explanatory notes
… et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en … manifestement des parties ou organes d'ouvrages des Chapitres 84 à 88 . b) Les constructions métalliques …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces …
Explanatory notes
… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces … (régime de la matière constitutive); b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, … forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les …